leonard a écrit :clipper a écrit :SRDturbo a écrit : ... pourquoi faut-il maintenant un certificat même quand la carte grise n'est pas perdue...
Peut-être pour éviter de faire enregistrer en "collection" des véhicules qui ont été modifiés ou transformés ...
Je comprend "certificat de conformité" comme "conforme au modèle d'origine" ...
Parce que tu crois qu'
ils vont venir dans mon garage pour voir si mon auto est conforme ...
Ben non : dans ton post précédent tu précises toi-même la marche à suivre pour obtenir un certificat de conformité
récent ...
leonard a écrit :
... De plus quand on a tous les CT de l'auto depuis que les CT existent, on peut supposer que l'auto est a
peu pres conforme
Pas forcément ... exemple de la mienne :
A l'origine, XAD de 85 ', donc en CTTE (camionnette) 2 places, telle qu'enregistrée dans la carte grise ... et blanche, comme toutes les XAD de cette époque ...
Elle a été accidentée par la 2ème propriétaire-épouse d'un carrossier-un de mes amis : caisse foutue ...
Il récupère une caisse ... rouge ... et remonte tout dessus ... mais en profite pour la mettre en 4 places, avec un intérieur et des sièges de GTI ... et comme la caisse a été changée, le numéro de la nouvelle caisse a été "griffée" pour l'effacer et l'ancien n° a été frappé à côté : toutes ces modifications étaient possibles avant 1995 sans les faire enregistrer dans la carte grise ...
... qui plus est, je l'ai équipée de rétros orientables de l'intérieur, de clignotants avant blancs et d'une jupe de GTI avec des antibrouillards ..
Autrement dit, pour obtenir un
certificat récent de conformité dans le but d'obtenir une carte grise de collection, il faudrait :
- remettre des rétros comme ceux d'origine
- ré-installer des clignotants avant oranges
- enlever l'actuelle sellerie pour remettre
2 sièges de XAD d'origine
- ré-installer la jupette d'origine
ET ... ce qui est impossible : retrouver la caisse accidentée blanche (pour le bon n° de série d'origine), la remettre en état, et tout réinstaller dessus ...
Pourtant, dans son état actuel, et ce, depuis que je l'ai acquise en 96' : elle passe les CT sans problèmes (les contre-visites sont rares, la dernière, il y a un peu plus d'un an, était à propos du train arrière que je savais devoir être changé) ... à chaque fois, il est juste signifié une non-concordance de frappe à froid sur le châssis (sans obligation de contre-visite)
J'ai été contrôlé 3 fois :
- la 1ère, un des 2 gendarmes, âgé, connaissait cette possibilité de modifications avant 95' sans changement de carte grise
- les 2 autres fois, pas au courant, ils m'ont cru se basant sur ma bonne foi (toute aussi réelle) ! Si cela n'avait pas été le cas, je leur aurais communiqué le nom et le tel. du garagiste ayant procédé aux modifications ...
2 inconvénients :
- en plus du CT tous les 2 ans, elle doit réussir le test de pollution entre les CT, puisqu'officiellement c'est une camionnette ...
- je ne peux pas espérer obtenir une CG de collection ... cela aurait peut-être pu été possible si une nouvelle carte grise avait été demandée après les modifications qui ont fait suite à l'accident nécessitant le changement de caisse ... Ce n'est plus possible aujourd'hui, la réglementation ne cessant de se durcir !
Conclusion : parfait exemple de véhicule parfaitement "légal" mais différent de l'origine au point de ne pouvoir espérer, ni un certificat de conformité, ni une CGC, malgré les passages successifs - et réussis - aux Contrôles techniques !
mais la reponse est la meme sur le site FFVE
