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changement de moteur : TD à D, petit soucis juridique !
Publié : ven. 21 juil. 2006 01:32
par TTKILLER
Hello à tous, j'ai une petite question un peu juridique avant de passer à la préfécture pour faire le changement de carte grise...
Après être passé par la case présentation, je vous soumet un petit soucis à propos de ma nouvelle acquisition : c'est donc une 205 TD FOREVER de 1994, et au niveau de l'assurance, il fallait la passer sous 205 TD sacré numéro, jusque là ça va, mais le gars qui me l'a vendu et qui est mécanicien, l'a réstauré, et le moteur était cassé, de ce fait, il a dû changer de moteur, mais n'a malheureusement pas trouvé de moteur Turbo-Diesel, et a donc finalement installé un moteur Diesel, je l'ai signalé à l'assurance, mais il fallait bien que je l'assure sous TD... bon soit, mais par contre au niveau de la préfécture, y a t-il modification à préciser sous la case que le véhicule n'a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuelle carte grise... si quelqu'un aurait une réponse à ce sujet, de mon coté, personne ne sait vraiment, et je ne voudrais pas avoir de soucis à la préfécture du style, refus de faire la carte grise, enfin du moins pas avant de savoir réelement ce qui doit être fait etc...
Dans l'acte de vente, je lui ai fait noté que le moteur a été changé d'un TD à un D pour la précision.
Personnellement moi cela ne me pose pas de problème particulier, mais au niveau de la loi, qu'en est-il vraiment ? Surtout en cas d'accident.
Sur la plaque dans le compartiment moteur, il est le même que la carte grise, mais qu'en est-il du moteur ?
Merci pour vos réponses.
A bientôt.
TTKILLER.
Publié : ven. 21 juil. 2006 02:05
par Thunderbuzz
Normalement il doit avoir un passage aux mines pour que la voiture soit reconnue comme comforme et de ce fait te permettre d'avoir une carte grise en bonne et due forme.
Car a partir du moment ou une modification telle que celle ci est fait la voiture n'a logiquement plus le droit de rouler tant que pas passer au mines. Et si tu as un accident et que l'expert vois ca ..........
Publié : ven. 21 juil. 2006 02:10
par TTKILLER
OK, merci beaucoup... je vais retourner chez lui....pour qu'il l'a repasse au service des mines... je m'en doutait un petit peu, c'est certain.
Merci beaucoup.
A part cela, ça va prendre combien de temps de la faire passer ? et combien cela coûtera-t-il au besoin ? du moins s'il refuse ! pour avoir un aperçu.
Merci.
Publié : ven. 21 juil. 2006 02:54
par Borny
D'ailleur même du coté de l'assurance c'est bizarre...
Ils te demandent de l'assurer en TD, alors que c'est un D, d'une tu vas payer plus cher, et si tu as un accident, il pourront dire que pour eux c'était un TD et non un D...
Enfin, je sais pas, mais je serait moins confiant en l'assurance...
Publié : ven. 21 juil. 2006 03:08
par TTKILLER
Mouais, c'est un peu bizarre... je vais avoir des soucis avec cette voiture, au niveau de la préfecture, et avec l'assurance en cas de sinistre.
Génial... c'est le début des emmerdes en somme !
Publié : ven. 21 juil. 2006 07:26
par Lionel_
Thunderbuzz a écrit :Normalement il doit avoir un passage aux mines pour que la voiture soit reconnue comme comforme et de ce fait te permettre d'avoir une carte grise en bonne et due forme.
Car a partir du moment ou une modification telle que celle ci est fait la voiture n'a logiquement plus le droit de rouler tant que pas passer au mines. Et si tu as un accident et que l'expert vois ca ..........
C'est particulièrement vrai en cas d'augmentation de performances. Ici, il y a réduction de performances ; je ne suis pas sûr que ce soit comparable. Le mieux à mon avis est de te renseigner directement à la DRIRE, ça t'évitera toute mauvaise surprise et tout tracas inutiles.
Publié : ven. 21 juil. 2006 09:02
par DaRk
Remonte un TD dedans ca ce trouve. Faut chercher sur des ZX, BX ou 405 sinon.
Publié : ven. 21 juil. 2006 10:06
par Lionel_
DaRk a écrit :Remonte un TD dedans ca ce trouve. Faut chercher sur des ZX, BX ou 405 sinon.
Pas ZX, sinon BX et 405, faut virer l'échangeur et baisser la pression de turbo

Publié : ven. 21 juil. 2006 11:21
par seb057
Salut!
pas bon ton histoire, tu es de toutes facon dans l'illégalité

, que l'on remplace un moteur par un plus puissant ou un moins puissant c'est la meme chose , puisque le types mines change ; jusqu'a preuve du contraire le types mines d'une 205TD est different de celui d'une 205D;
pour le passage aux mines tu peux oublier, depuis quelques temps la reception a titre isolé n'est plus possible ( au sens une seule voiture)
maintenant tu as deux solutions
-rentrer dans la légalité et monter un moteur TD, ca se trouve, dans la casse ou je vais d'habitude il y avait deux 205 TD..;
-rester dans l'illégalité
pour l'assurance tu va payer plus cher car c'est une TD a la base(meme puissance fiscale que le diesel atmo mais moteur turbocompressé)
pour la prefecture pas de souci, il te feront une carte grise de 205TD
en cas de carton tu risques de ne pas etre couvert par ton assurance
par contre tu pourras te retourner contre le vendeur, mais ca impose de passer par le tribunal (donc avocat et tout le tintouin, ca va couter)
le vendeur pourra etre attaqué pour declaration de faux et tromperie sur la marchandise (sauf si il t'a dit expressement a l'achat qu'il a monter un moteur atmo); declaration de faux, car sur le certificat de vente tu as noté (de mémoire) "je certifie en outre que le vehicule n'a pas subi de transformation notable suceptibles de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuelle carte grise" , si il a coché cette case sur le certificat de vente, il a produit des faux documents
dans ce cas voila ce que je ferais perso:j'essayerai de trouver un moteur TD a la casse, ensuite je le ferai monter par le vendeur (qui a les competences et le materiel, pour moi ce n'est pas vrai a 100% je l'aurai remonté moi meme le moteur

) , en eventuellement le menacant pour les faux documents (sous reserve qu'il ait coché la fameuse case..)
j'espère que tu l'as pas payé trop cher cette 205
a+
seb
Publié : ven. 21 juil. 2006 12:09
par sebastien_oasis
seb057 a écrit :
dans ce cas voila ce que je ferais perso:j'essayerai de trouver un moteur TD a la casse, ensuite je le ferai monter par le vendeur (qui a les competences et le materiel, pour moi ce n'est pas vrai a 100% je l'aurai remonté moi meme le moteur

) , en eventuellement le menacant pour les faux documents (sous reserve qu'il ait coché la fameuse case..)
j'espère que tu l'as pas payé trop cher cette 205
Ca c vrai, par contre, il risque de vraiment fer la gueule car je suppose que tu lui demanderais aussi de rembourser l achat du moteur...? Alors qu il t a prevenu avant... Bref, c est vraiment une affaire de tact et de doigté... Mais c est vrai que ce n est pas de chance car, honnetement, ta voiture n est pas dangeureuse suite a cette "transformation"
Publié : ven. 21 juil. 2006 12:26
par seb057
sebastien_oasis a écrit :
Ca c vrai, par contre, il risque de vraiment fer la gueule car je suppose que tu lui demanderais aussi de rembourser l achat du moteur...? Alors qu il t a prevenu avant... Bref, c est vraiment une affaire de tact et de doigté... Mais c est vrai que ce n est pas de chance car, honnetement, ta voiture n est pas dangeureuse suite a cette "transformation"
non moi je pense que notre ami paye le moteur TD, mais le fait monter par le vendeur, comme ca c'est donnant donnant, avec de la diplomatie bien sur, il peut toujours demander ca coute rien

;je suppose qu'il n'a pas le materiel pour sortir un moteur...; pour le vendeur ce n'est pas la mort en une petite après midi c'est fait (d'après mon experience...)
Publié : ven. 21 juil. 2006 13:12
par Flagoo
Je pense qu'on peut le dire tout haut : à la base, c'est simplement une Arnaque !
J'espère que ça se résoudra à l'amiable mais je pense qu'en l'état, le vendeur ne pouvait la céder que "pour pièces" et non "en état de rouler" ce qui en diminue grandement le prix.
S'il ne l'a pas passée lui-même à la DRIRE, c'est qu'il y avait un hic...
Maintenant, ça dépend du prix payé pour la voiture : si c'est 200€, tu n'es pas vraiment bien placé pour réclamer, si c'est 2000€ (ou plus

), il doit payer le moteur TD et son montage. Ce n'est que mon avis...

Publié : ven. 21 juil. 2006 13:44
par TTKILLER
Waouh, merci beaucoup pour vos réponses, c'est fort sympathiques, tout au moins dans ce cas précis j'ai toutes les informations... effectivement
il y a emmerdes, ... pour info, je l'ai payé 1550 euros... je vais le rappeler pour voir.
J'ai appelé l'assurance pour leur dire ils ont répondus que si j'apporte la preuve que c'est bien un D et non un TD ils me la passent en D, bon ça c'est déjà un bon point... et pour le reste, je vais chercher un TD rapidement et lui demander de me le monter..
Au fait, pour info oui il a un ban de montage moteur, donc voilà...
Ah bon, donc il est inutile de passer à la DRIRE ? eh bien donc je n'ai pas le choix, il me faut passer par la préfécture, d'ailleurs en passant, c'est sur le document officiel de vente qu'on a coché qu'il était en état de conformité... et il nous faudra trouver un moteur.
Il est vrai qu'en cas de sinistre, s'il m'arrive quoi que ce soit je ne serait pas couvert, même si on l'assure en D, la carte grise est fausse, donc, il faudra se retourner contre le vendeur, et bon cela je ne le souhaiterais pas, mais il faut y penser... c'est vraiment embétant comme situation.
J'en ai mal au ventre... et pourtant je ne la donnerais plus pour rien au monde... je suis en cours de restauration... je bûche...
Je vous tiens au courant.
Merci encore pour votre implication, j'en prends bonne note.
TTKILLER
Publié : ven. 21 juil. 2006 14:30
par TTKILLER
Au fait, c'est quel moteur exactement qu'il faut remettre dedans dans mon cas précis, juste pour ma gouverne ?
Est-ce un 1,9 TD 5CV ou 1,8 TD ou autre chose ? concernant le moteur de la 405 TD il a 90ch je crois, c'est trop le TD n'en a que 74 c'est ça ?
Je suis perdu ...
Publié : ven. 21 juil. 2006 14:40
par 20cd62
T'as raison, c'est 1.8L TD 78ch le tien, celui de la 405 a un échangeur en plus et une pression de turbo plus importante, donc faut que tu trouve un de 205TD, sans échangeur
Désolé pour ton histoire...
