Planete 205

Boubouzou a écrit :Excellente idée depuis que le service box n'est plus accessible aux particuliers!

JPB a écrit :A moins d'avoir l'autorisation de Mr Peugeot (possible via Le club 205 peut être), je ne pense pas que David prendra le risque de divulguer des documents avec copyright.

L'intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives
à la propriété intellectuelle.
PEUGEOT avise les utilisateurs de ce site que l’ensemble des éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur tels que notamment desphotographies, des articles, des textes, des dessins, des séquences animées... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les
dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de pièces et de véhicules apparaissant sur le site ;
c) sont protégés par la législation sur les marques
: ce sont notamment la marque PEUGEOT, la marque « Lion Complet Stylisé » (représentant le logode PEUGEOT), les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le site.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de PEUGEOT ou de tiers ayant autorisé PEUGEOT à les exploiter.
En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) est interdite, sans l'autorisation écrite
préalable de PEUGEOT, sous réserve des exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300
000 € d'amende.

clemsky28 a écrit :M*rd* j'y avais pas pensé à ça

En effet ça risque d'être tendu rapports aux copyright

Dans les mentions légales on peut lire:

L'intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives
à la propriété intellectuelle.
PEUGEOT avise les utilisateurs de ce site que l’ensemble des éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur tels que notamment desphotographies, des articles, des textes, des dessins, des séquences animées... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les
dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de pièces et de véhicules apparaissant sur le site ;
c) sont protégés par la législation sur les marques
: ce sont notamment la marque PEUGEOT, la marque « Lion Complet Stylisé » (représentant le logode PEUGEOT), les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le site.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de PEUGEOT ou de tiers ayant autorisé PEUGEOT à les exploiter.
En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) est interdite, sans l'autorisation écrite
préalable de PEUGEOT, sous réserve des exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300
000 € d'amende.