accrochage stationnement et fuite du véhicule

[djaeron]

Bonsoir,

Cette aprem j'étais entrain de reparer ma petite 205 tranquillou.
je part quand j'ai fini, je m'éloigne quand j'entends un bruit énorme ?

je me demande d'ou cela peut venir et je vois une veille partir avec une micra et je regarde ma 205 elle m'a enfoncer l'aille le par-choc, exploser le clino et dévié le feu. ( elle c'est tromper entre la marche avant et arriére mais c'est pas le truc le plus grave) et elle se barre .

je reste sur le Q , et elle me voit et fait un signe de la main, comme si de rien n'était (s....alope) je cour aprés la voiture heureusement qu'il y avait un feu, je vais la voir calme il le fallait pour ne pas que je m'énerve grave et elle me dit "je fais le tour" ok (parce que il y avait un bouchon avec le feu ok). j'ai été trop gentil car elle n'ai pas revenu

ayant pris sa plaque j'appel l'assistance et les flics et il me dise d'aller voir lundi voir le bureau ou je suis inscrit cher MUTANT mon assureur avec mon constat.

Un truc que je veus savoir es que quelqu'un a été dans mon cas avec que la plaque et comment sa se passe aprés ?

[tigrou69]

oui j'ai été dans ton cas quasi idem ... alors sache une chose le fait d'avoir pris sa plaque c'est tres bien as tu pensé a prendre des témoins ? c'est encore mieux...
je t'explique a partir du moment ou il y a un délit de fuite la vieille @!*&# (soyons polis avec les vieux déjà qu'ils nous piquent une journée de repos et qu'ils nous explosent nos 205).
dorénavant c'est au procureur de la république qu'elle vas avoir sur le dos et non toi directement.
de ton côté porte plainte et vois ton assureur avec cette plainte de délit de fuite toutefois j'espere que tu etais bien garé dans des emplacements prévus a cet effet car ca peut aussi faire du 50-50.
c'est là que ton vrai ou faux temoins rentre en scene car il sera auditionné par la police ...
dans tous les cas meme avec un accident a l'amiable prenez des témoins car du niveau des assurances si l'un des deux parties a une version differente c'est le principe du 50 50 qui s'applique

[djaeron]

j'étais bien garer sur un emplacement payant et pour les témoins ma mére et des gars d'un bar en bas de cher moi et le patron du bar. voila tous se que j'ai et c'est bien un délit de fuite parce que je leur est demander si c'étais ça et il ma dis que non car il n'y a pas de blesser? pas comprendre moi .

[djaeron]

Délit de fuite

De nos jours, on entend souvent parler de délit de fuite. Mais de quoi s'agit-il au juste?

04-01-2006


Il est question de délit de fuite lorsqu'un conducteur impliqué dans un accident de la circulation s'enfuit afin d'échapper aux constatations utiles. Et ce, qu'il soit directement impliqué dans l'accident ou qu'il ait causé ou occasionné cet accident, même s'il n'en est pas responsable. L'objectif du législateur est de faire en sorte que l'on puisse déterminer les circonstances précises de l'accident, identifier les parties impliquées et accomplir toutes les constatations utiles tant au niveau des véhicules que des conducteurs.

Le délit de fuite est passible de lourdes peines pour éviter que le conducteur qui s'enfuit soit moins sévèrement puni que la personne qui reste sur place. Par exemple, un conducteur ivre qui veut éviter que la police constate qu'il a bu, alors que cette constatation pourra être effectuée sur un conducteur resté sur les lieux.

Les constatations utiles portent aussi bien sur les dommages occasionnés aux véhicules, leur état technique et leur équipement (fonctionnement des phares, état des pneus), que sur l'identité et l'état des conducteurs (consommation d'alcool, de drogues, état de fatigue, âge, permis de conduire, assurance).

Attention: vous pouvez commettre un délit de fuite, même si vous remettez une carte de visite à la partie adverse ou à des témoins. En effet, les constatations utiles ne concernent pas uniquement l'identité du conducteur.

Lorsqu'il n'y a pas de blessés et lorsque aucun des conducteurs n'est en état d'ébriété, les parties impliquées pourront la plupart du temps procéder elles-mêmes à ces constatations, sinon il faudra attendre l'arrivée de la police.

Se soustraire aux constatations implique que vous aviez connaissance de l'accrochage, sinon vous n'auriez pu délibérément quitter le lieu de l'accident. D'autre part, il doit également y avoir une certaine intention: il ne suffit pas d'avoir quitté le lieu de l'accident, mais il faut l'avoir fait dans le but de se soustraire aux constatations.

[tigrou69]

le delit de fuite s'applique bel et bien blessé ou pas il y a eu acte... je ne sais pas qui te dit le contraire mais voilà le texte de loi...
quand je te disais que c'est un délit voilà aussi les sanctions

Article 434-10


(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)


(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 3 I Journal Officiel du 13 juin 2003)

Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.
Lorsqu'il y a lieu à l'application des articles 221-6 et 222-19, les peines prévues par ces articles sont portées au double hors les cas prévus par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1.

NOTA : Loi 2003-495 du 12 juin 2003 art. 3 III : Les dispositions du deuxième alinéa de l'article 434-10 du code pénal dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur de la présente loi, demeurent applicables aux infractions commises avant cette entrée en vigueur.



CODE PENAL

(Partie Législative)






Article 434-45


(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 5 IX Journal Officiel du 13 juin 2003)

Les personnes physiques coupables du délit prévu par l'article 434-10 encourent également la suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.



CODE DE LA ROUTE
(Partie Législative)


Article L231-2


(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 6 XIV Journal Officiel du 13 juin 2003)

Les personnes physiques coupables du délit prévu à l'article 434-10 du code pénal commis à l'occasion de la conduite d'un véhicule encourent également les peines complémentaires suivantes :
1º L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
2º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
3º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.
4º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
5º L'obligation d'accomplir, à leurs frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
6º La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

[djaeron]

ok donc lundi je vais voir l'assurance et si il me dise de porté plainte j'y vais . merci

[tigrou69]

ok donc lundi je vais voir l'assurance et si il me dise de porté plainte j'y vais . merci

houlà malheureux n'attend pas qu'il te le disent tu devrais déjà l'avoir fait

[mallo]

quelle vieille peau!!!!!!!!!!!!!moi je la retrouverai et ca irai mal!!! des gens comme ça ça me met hors de moi!

[djaeron]

je suis allé voir mon assurance et la police donc la police me dit qu'il n'y a pas de délit de fuite parce que j'ai le numéro d'immatriculation et l'assurance ma donner un papier pour les témoins voila le résultat et le reste suit son chemin et je dois faire un dévis aussi et le ramener a l'assurance.

bye

[JPB]

quelle vieille peau!!!!!!!!!!!!!moi j la retrouverai et ca irais mal!!! des gens coimme ca sa me met hors de moi!

Peut être, qu'à sa décharge, Djaeron à une tronche patibulaire, est tatoué, rasé, balèze, impressionnant, colérique et que la vieille dame a eu très peur de s'en manger une. :lol4

A+

[brovi]

je suis allé voir mon assurance et la police donc la police me dit qu'il n'y a pas de délit de fuite parce que j'ai le numéro d'immatriculation et l'assurance ma donner un papier pour les témoins voila le résultat et le reste suit son chemin et je dois faire un dévis aussi et le ramener a l'assurance.

bye

La police dans ce cas n'a surtout pas envie de prendre le dépôt de plainte!
Si tu n'as aucun autre élément que la plaque, c'est bien un délit de fuite.
Va falloir un peu t'imposer pour qu'ils acceptent de recevoir ce dépôt de plainte, ou change de commissariat.
Pour les témoins, prends les dépositions d'un maximum de personnes...qui ne sont pas de ta famille, sinon, ça pourrait être considéré comme nul.

[djaeron]

Dommage je ne suis pas tous sa et JPB je dois etre une montagne et bien tampis je suis le gars comme tous le monde sur le site qui a une petite 205 et qui aime pas se la faire défoncer lol et pour les témoins le bar d'en bas , je leur est donner une feuille de l'assurance et des gars l'ont remplit pour dire qu'il était la et il on tous vu.

Et pour ma plainte et bien que veus tu y faire c'est comme ca, je rentre en gendarmerie en septembre lol

[Tozankyaku]

Peu importe tous les renseignements que tu as sur cette personne, elle ne s'est pas arrêtée, il y a donc délit de fuite. Il faudrait que tu retournes au poste et que tu leur dise que tu veux porter plainte et cite les articles donnés un peu plus haut avec les numéros des articles dans le code pénal, ils seront obligés d'accepter. Le seul problème pour c'est que ça fait de la paperasse, et ils ne doivent pas être très motivés, mais si tu veux le faire, ils sont obligés!

Y'en a marre de ces gars qui n'ont pas de conscience professionnelles. Ils ne se gènent pas pour t'engeuler pour des fois des conneries. En rentrant lundi soir de Normandie vers 4 h du mat, on voit en arrivant vers le haut de la crète un fourgon sur le bas côté avec deux personnes qui s'agitent à notre passage, sur le coup on a pas percuté. Puis en franchissant la crète on voit des girophares des urgences, donc on stoppe net, là on comprend que c'était des gendarmes juste avant. Alors l'un d'eux tappe au carreau (comme une brute en plus!) et alors là celui-ci nous dit qu'on roulait très vite en arrivant, la copine qui conduisait répond qu'elle était à 90 (véridique) et le gendarme nous répond l'air méchant qu'en voyant les girophares on aurait dû ralentir..... alors que tout simplement c'était à eux de placer le triangle de signalisation d'un danger (surtout que l'on ne voyait rien, puisque les girophares étaient de l'autre côté de la crète), qui est LA toute première chose à faire sur le lieux d'un accident (si même les gendarmes ne connaissent plus le code de la route, surtout sur quelque chose d'aussi important). Alors je ne dit pas qu'ils sont tous comme ça mais jusqu'à aujourd'hui je n'ai pas eu beaucoup de chance.

Si tu portes plainte, ton affaire devrait plus rapidement aboutir, et avec un meilleur résultat.