JPB a écrit : Article R317-9 du code de la route
I. - Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur, toute semi-remorque agricole,
toute remorque, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles remorqués montés sur bandages non pneumatiques ou dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 1,5 tonne,
doit être muni d'une plaque du constructeur portant de manière apparente le nom de celui-ci ou sa marque ou le symbole qui l'identifie, le type, le numéro d'identification, ou, pour les véhicules ou matériels agricoles, le numéro d'ordre dans la série du type et les caractéristiques de poids du véhicule.
Pourtant ça me paraît simple à comprendre et
Borny ce n'est pas tiré d'un forum, c'est un article du code de la route.
Je décortique:
"
toute remorque,"
C'est à dire: n'importe quelle remorque. Toutes les remorques, quoi.
"
à l'exception des véhicules ou matériels agricoles remorqués montés sur bandages non pneumatiques ou dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 1,5 tonne,",
C'est à dire: sauf si c'est un véhicule ou une remorque
agricole sans pneus ou qui pése (la remorque ou le véhicule
agricole) moins de 1500Kgs. En gros ça ne nous concerne pas.
Les virgules ont leur importances.
Donc, il faut une plaque constructeur.
Désolé, c'est pas de ma faute, j'y suis pour rien.
C'est pas moi qui ai pondu l'article de loi. :lol4
Pleins de remorques fabriquées avec des arrières de 4 L fourgonnette circulent près de chez moi . Et pas de passage aux mines si moins de 500 Kilos ... Pour les flèches , j' ai une combine 
